Page 373 - Document de référence 2012

VIVENDI l Rapport annuel l Document de référence 2012 373
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du Document de référence
15. Rémunération et avantages
15.1. Rémunération des dirigeants, y compris les rémunérations conditionnelles ou différées et avantages en nature 137 à 145 - 301
15.2. Octroi d’options et d’actions de performance sur base individuelle 145 à 150
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Composition du Conseil de surveillance et du Directoire 118 à 126 - 133 à 135
16.2. Contrats de service 129 - 135
16.3. Comité d’audit et autres 131 à 132 - 154
16.4. Déclaration de conformité avec le régime du gouvernement d’entreprise en vigueur 118 - 156
16.5. Rapport du Président du Conseil de surveillance sur le contrôle interne 156 à 165
16.6. Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président 166
17. Salariés
17.1. Ressources humaines 71 à 85
17.2. Stock options et actions de performance 108 à 109 - 115 à 117 - 145 à 150
17.3. Participation des salariés 71 - 113
18. Principaux actionnaires
18.1. Répartition du capital et des droits de vote 113 à 114
18.2. Droits de vote 103 à 104
18.3. Contrôle de l’émetteur 113 à 114
18.4. Changement de contrôle de l’émetteur 308 à 309
19. Opérations avec des apparentés 301
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques 170
20.2. Informations financières pro forma na
20.3. États financiers 212 à 319
20.4. Vérification des informations financières 212 à 213
20.5. Date des dernières informations financières 214 à 216
20.6. Informations financières intermédiaires et autres na
20.7. Politique de distribution des dividendes 14
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 45 à 50 - 310 à 315
20.9. Changement significatif de la structure financière ou commerciale 171 à 175
21. Informations complémentaires
21.1. Capital social 105 - 110 à 111
21.2. Acte constitutif et statuts 103 à 105
22. Contrats importants 16 à 44
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts na
24. Documents accessibles au public 102
25. Informations sur les participations 316 à 317
TABLE DE CONCORDANCE