08
Cahier des indicateurs extra-financiers -
2013
-
VIVENDI
Indicateurs de gouvernement d’entreprise
3
Implication dans les décisions
3.2.
Implication dans les décisions
3.2.1. Implication dans les décisions des membres du Conseil de surveillance
(1)
Voir note 1 p. 7.
(2)
Rapport consolidé AFEP/MEDEF.
(3)
Autres enjeux exprimés par les parties prenantes.
(4)
Dont un séminaire de deux jours.
(5)
Les nominations au Conseil de surveillance sont examinées par le Comité de gouvernance et de nomination.
Ne pas dépasser cinq groupes de mandats cumulés par
membre du Conseil de surveillance (hors sociétés étrangères)
GRI
PM
OCDE
4.6
-
II.6 et 7, III
En conformité.
Publier le nombre de réunions et le taux de participation
moyen au Conseil de surveillance
(3)
ainsi qu’aux différents
Comités qui le composent
(2)
GRI
PM
OCDE
4.6, 4.9
-
II.6 et 7, III
2013
2012
Conseil de
surveillance
11
réunions
Taux de présence :
85 %
9
réunions
Taux de présence :
93 %
Comité
stratégique
4
réunions
(4)
Taux de présence :
89 %
3
réunions
Taux de présence :
78 %
Comité d’Audit
4
réunions
Taux de présence :
95 %
3
réunions
Taux de présence :
100 %
Comité des
ressources
humaines
3
réunions
Taux de présence :
81 %
3
réunions
Taux de présence :
80 %
Comité de
gouvernance et
de nomination
(5)
7
réunions
Taux de présence :
84 %
7
réunions
Taux de présence :
94 %
Evaluer le fonctionnement du Conseil de surveillance
tous les trois ans
(2)
GRI
PM
OCDE
4.7, 4.9-10
-
II.6 et 7, III
2013
2012
Date de la dernière
évaluation
Janvier 2012
(voir chapitre 3,
section 3.1.1.12
du DDR 2013 p. 133)
Janvier 2012
(voir chapitre 3
section 3.1.1.12,
du DDR 2012 p. 130)
Il existe un règlement intérieur du Conseil de surveillance, ainsi qu’un
règlement intérieur pour chacun des Comités issus du Conseil de
surveillance.
3.1.3. Indépendance des auditeurs vis-à-vis du management
Publier la répartition des missions d’audit et de conseil des
auditeurs
GRI
PM
OCDE
4.3, 4.6, 4.9
-
II.6 et 7, III
2013
2012
Information publiée dans
les notes annexes aux états
financiers consolidés dans le
Document de référence
Note 30
(DDR 2013,
p. 318)
Note 29
(DDR 2012,
p. 318)
Publier le nombre de réunions auditeurs-membres du Conseil
de surveillance hors de la présence du Directoire
(2)
GRI
PM
OCDE
4.3, 4.6
-
II.6 et 7, III
2013
2012
Nombre de réunions
0
0
