Document de référence 2013 - page 218

218 Rapport annuel - Document de référence - 2013 - Vivendi
Rapport financier | Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés | Etats financiers consolidés |
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels | Comptes annuels de Vivendi SA 4 Notes annexes aux états financiers consolidés
Notes annexes aux états financiers consolidés
Note 1. Principes comptables
et méthodes d’évaluation 220
1.1. Conformité aux normes comptables 220
1.1.1. Présentation des états financiers 220
1.1.2. Régime d’avantages du personnel 220
1.1.3. Méthodes de consolidation 221
1.1.4. Autres 221
1.2. Présentation des états financiers consolidés 221
1.2.1. Compte de résultat consolidé 221
1.2.2. Tableau des flux de trésorerie 221
1.2.3. Performance opérationnelle par secteur opérationnel
et du groupe 222
1.2.4. Bilan 223
1.3. Principes de préparation
des états financiers consolidés 223
1.3.1. Recours à des estimations 223
1.3.2. Méthodes de consolidation 224
1.3.3. Méthodes de conversion des éléments en devises 225
1.3.4. Chiffre d’affaires et charges associées 225
1.3.5. Actifs 227
1.3.6. Actifs détenus en vue de la vente et activités
cédées ou en cours de cession 231
1.3.7. Passifs financiers 231
1.3.8. Autres passifs 232
1.3.9. Impôts différés 233
1.3.10. Rémunérations fondées sur des instruments
de capitaux propres 234
1.4. Parties liées 235
1.5. Engagements contractuels et actifs
et passifs éventuels 235
1.6. Nouvelles normes IFRS et interprétations IFRIC
publiées mais non encore entrées en vigueur 235
Note 2. Principaux mouvements de périmètre 236
2.1. Projet de séparation du groupe 236
2.2. Acquisition de la participation minoritaire
de Groupe Lagardère dans Canal+ France 236
2.3. Finalisation de l’acquisition par Vivendi et Universal
Music Group (UMG) d’EMI Recorded Music 237
2.4. Partenariat stratégique entre Groupe Canal+,
ITI et TVN en Pologne 238
2.5. Autres mouvements de périmètre 238
2.6. Opérations en cours au 31 décembre 2013 238
Note 3. Information sectorielle 239
3.1. Information par secteur opérationnel 239
3.2. Informations relatives aux zones géographiques 243
Note 4. Résultat opérationnel 244
Note 5. Charges et produits des activités
financières 246
Note 6. Impôt 247
6.1. Régimes de l’intégration fiscale
et du bénéfice mondial consolidé 247
6.2. Impôt sur les résultats 248
6.3. Impôt sur les résultats et impôt payé
par zone géographique 248
6.4. Taux d’imposition réel 249
6.5. Actifs et passifs d’impôt différé 250
6.6. Contrôles par les autorités fiscales 251
Note 7. Activités cédées ou en cours de cession 252
7.1. Cession d’Activision Blizzard 252
7.1.1. Compte de résultat 253
7.1.2. Tableau des flux de trésorerie 254
7.2. Projet de cession du groupe Maroc Telecom 254
7.2.1. Compte de résultat 255
7.2.2. Bilan 255
7.2.3. Tableau des flux de trésorerie 256
Note 8. Résultat par action 256
Note 9. Autres charges et produits comptabilisés
directement en capitaux propres 257
Note 10. Ecarts d’acquisition 258
Note 11. Actifs et engagements contractuels
de contenus 262
11.1. Actifs de contenus 262
11.2. Engagements contractuels de contenus 263
Note 12. Autres immobilisations incorporelles 265
Note 13. Immobilisations corporelles 266
Note 14. Immobilisations corporelles et
incorporelles relatives aux activités
de télécommunications 267
Note 15. Titres mis en équivalence 269
Note 16. Actifs financiers 269