Page 220 - Document de référence 2012

VIVENDI l Rapport annuel l Document de référence 2012 220
RAPPORT FINANCIER – ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS – RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS – RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
SUR LES COMPTES ANNUELS – COMPTES ANNUELS DE VIVENDI SA 4
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NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
III - ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2012
NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
Note 1. Principes comptables et méthodes d’évaluation 222
1.1. Conformité aux normes comptables 222
1.2. Présentation des états financiers consolidés 222
1.2.1. Compte de résultat consolidé 222
1.2.2. Tableau des flux de trésorerie 222
1.2.3. Performance opérationnelle par secteur opérationnel
et du groupe 223
1.2.4. Bilan 224
1.3. Principes de préparation des états financiers consolidés 224
1.3.1. Recours à des estimations 224
1.3.2. Méthodes de consolidation 225
1.3.3. Méthodes de conversion des éléments en devises 225
1.3.4. Chiffre d’affaires et charges associées 226
1.3.5. Actifs 228
1.3.6. Actifs détenus en vue de la vente et activités cédées
ou en cours de cession 232
1.3.7. Passifs financiers 233
1.3.8. Autres passifs 234
1.3.9. Impôts différés 234
1.3.10. Rémunérations fondées sur des instruments
de capitaux propres 235
1.4. Parties liées 236
1.5. Engagements contractuels et actifs et passifs éventuels 236
1.6. Nouvelles normes IFRS et interprétations IFRIC
publiées mais non encore entrées en vigueur 237
Note 2. Principaux mouvements de périmètre 237
2.1. Acquisition par Vivendi et Universal Music Group
(UMG) d’EMI Recorded Music 237
2.2. Acquisition par Vivendi et Groupe Canal+ des chaînes
du Groupe Bolloré 238
2.3. Partenariat stratégique entre Groupe Canal+, ITI et
TVN en Pologne 239
2.4. Autres mouvements de périmètre 240
2.5. Achat de la participation de 44 % de Vodafone dans
SFR en juin 2011 240
2.6. Évolution des activités du groupe 240
Note 3. Information sectorielle 241
3.1. Information par secteur opérationnel 241
3.2. Informations relatives aux zones géographiques 245
Note 4. Résultat opérationnel 246
Note 5. Charges et produits des activités financières 248
Note 6. Impôt 249
6.1. Régimes de l’intégration fiscale et du bénéfice mondial
consolidé 249
6.2. Impôt sur les résultats 250
6.3. Impôt sur les résultats et impôt payé par zone
géographique 250
6.4. Taux d’imposition réel 251
6.5. Actifs et passifs d’impôt différé 251
6.6. Contrôles par les autorités fiscales 253
Note 7. Résultat par action 253
Note 8. Autres charges et produits comptabilisés
directement en capitaux propres 254
Note 9. Écarts d’acquisition 254
Note 10. Actifs et engagements contractuels de contenus 259
10.1. Actifs de contenus 259
10.2. Engagements contractuels de contenus 260
Note 11. Autres immobilisations incorporelles 262
Note 12. Immobilisations corporelles 263
Note 13. Immobilisations corporelles et incorporelles
relatives aux activités de télécommunications 264
Note 14. Titres mis en équivalence 266
Note 15. Actifs financiers 266
Note 16. Eléments du besoin en fonds de roulement 267
Note 17. Trésorerie et équivalents de trésorerie 268
Note 18. Capitaux propres 269